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Marques déposées par LE JOINT FRANCAIS (Société en Nom Collectif
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CVT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CVT
LE JOINT FRANCAIS (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
1439587
Date de dépôt :
11/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1997

Présentation de la marque CVT

Déposée le 11 décembre 1987 par LE JOINT FRANCAIS (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CVT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE JOINT FRANCAIS (Société en Nom Collectif), domicilié(e) 84 à 116, rue Salvador-Allende, 95870 BEZONS. - France.

La marque CVT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CVT est expirée depuis le 11 décembre 1997.

LE JOINT FRANCAIS (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : METORING , ASR , JF 4 , CST


LE JOINT FRANCAIS (Société en Nom Collectif) - 84 à 116, rue Salvador-Allende, 95870 BEZONS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Joints toriques métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.